Informations légales
Informations légales
Informations légales
Dernière mise à jour : 7 novembre 2026
Bienvenue sur le site Passyeventz. Les présentes Conditions générales d’utilisation définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site Internet Passyeventz. En naviguant sur le site, l’utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions.
Le site Passyeventz est destiné à présenter les articles et services proposés par l’entreprise, notamment :
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
Passyeventz met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site. Toutefois, l’accès peut être temporairement interrompu pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en raison de difficultés techniques.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations en vigueur. Il s’interdit notamment :
Passyeventz s’efforce de présenter des informations exactes concernant les articles et prestations proposés.
Les photographies, descriptions et visuels sont communiqués à titre illustratif. Des différences mineures peuvent exister entre les photographies présentées et les articles effectivement disponibles.
Les disponibilités, tarifs et conditions de location sont confirmés dans le devis ou le document contractuel applicable. La présentation d’un article sur le site ne constitue pas une garantie de disponibilité à une date donnée.
Les utilisateurs peuvent effectuer des demandes de renseignements et de devis depuis le site. Une demande de devis ne constitue pas une réservation définitive.
Les conditions de confirmation, de paiement et d’exécution d’une location sont précisées dans le devis et les Conditions générales de location ou de vente applicables.
Les textes, photographies, logos, graphismes, visuels, éléments de design et contenus présents sur le site sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable de Passyeventz est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Le site peut contenir des liens vers des sites ou plateformes tiers. Passyeventz ne contrôle pas ces services externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
Passyeventz ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site ou d’une interruption indépendante de sa volonté. Cette disposition ne limite pas les droits dont bénéficient les utilisateurs en vertu des dispositions légales impératives applicables.
Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. L’utilisation des cookies et autres traceurs est détaillée dans notre Politique de cookies.
Passyeventz peut modifier les présentes conditions à tout moment afin de tenir compte des évolutions du site ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables. En cas de difficulté, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable.
Pour toute question relative à l’utilisation du site, vous pouvez contacter Passyeventz à contact@passyeventz.com.